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Sauf disposition contraire établie par écrit par IBSMEDICAL, les clauses et conditions suivantes s'appliqueront à toutes les commandes reçues par IBSMEDICAL dont l'objet est décrit ci-dessous et constituent ses Conditions Générales de Vente (ci-après dénommée « CGV «). Les présentes CGV s'appliquent en France et à l'Étranger.

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SOMMAIRE
1. Objet
2. Durée
3. Applications des CGV
4. Commande
5. Recommandation sur les solutions innovantes
6. Catalogue
7. Conditions financières
8. Livraison
9. Condition de paiement
10. Défaut de paiement
11. Cas fortuit et force majeure
12. Garantie
13. Responsabilité
14. Conformité
15. Réception
16. Informations confidentielles
17. Non renonciation
18. Législation applicable selon les CGV
19. Intégralité - Modification
20. Notification
21. Demande ponctuelle
22. Démarche Qualité

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